Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : janvier 2026

Bienvenue sur Cool Cats (cool-cats-ca.com). Ces conditions générales régissent votre utilisation de notre site et de nos services. Lisez-les attentivement avant de créer un compte. En vous inscrivant, vous confirmez que vous les avez lues, comprises et acceptées.

1. À propos de Cool Cats

Cool Cats est un casino en ligne offrant ses services aux résidents canadiens admissibles. Pour les joueurs de l'Ontario, nos services sont fournis conformément aux règlements d'iGaming Ontario. Nous nous réservons le droit de restreindre l'accès à nos services selon la province de résidence du joueur, conformément aux lois provinciales applicables.

2. Admissibilité et inscription

Pour créer un compte sur Cool Cats, vous devez :

• Avoir 18 ans ou plus (ou l'âge légal pour jouer dans votre province, si celui-ci est plus élevé)
• Résider dans une province canadienne où les jeux en ligne sont légalement permis
• Ne pas être inscrit à un programme d'auto-exclusion provincial ou national
• Créer un seul compte à votre nom réel — les comptes multiples sont strictement interdits
• Fournir des informations exactes et complètes lors de l'inscription

Nous nous réservons le droit de vérifier votre identité à tout moment. Si vous ne pouvez pas fournir les documents requis, votre compte peut être suspendu ou fermé.

3. Vérification de l'identité (KYC)

Conformément aux lois canadiennes anti-blanchiment d'argent et aux exigences réglementaires, nous devons vérifier l'identité de tous nos joueurs. Vous devrez fournir :

• Une pièce d'identité émise par le gouvernement (passeport, permis de conduire)
• Une preuve de domicile récente (facture de services publics, relevé bancaire)
• Des informations sur votre méthode de paiement

Cette vérification est obligatoire avant tout retrait. Ne tentez pas de contourner ce processus — cela entraînerait la fermeture immédiate de votre compte.

4. Dépôts et retraits

Toutes les transactions sont effectuées en dollars canadiens (C$). Les montants minimaux et maximaux de dépôt et de retrait sont affichés sur la page de caisse. Les délais de traitement des retraits varient selon la méthode choisie.

Nous n'acceptons que les paiements provenant de comptes ou de cartes à votre nom. Les paiements de tiers sont interdits. Tout retrait sera effectué via la même méthode que le dépôt, dans la mesure du possible.

5. Bonus et promotions

Les bonus offerts sur Cool Cats sont soumis à des conditions spécifiques, notamment des exigences de mise. Ces conditions sont clairement indiquées pour chaque offre. Quelques règles générales :

• Un seul bonus peut être actif à la fois, sauf indication contraire
• Les bonus sont réservés aux joueurs qui utilisent leurs propres fonds et jouent pour leur propre compte
• Tout abus des bonus (arbitrage, jeu coordonné, etc.) entraînera l'annulation du bonus et potentiellement la fermeture du compte
• Cool Cats se réserve le droit de modifier ou d'annuler toute promotion à tout moment

6. Règles de jeu

Tous les jeux disponibles sur Cool Cats sont fournis par des fournisseurs de logiciels agréés. Les résultats sont générés par des générateurs de nombres aléatoires (GNA) certifiés et régulièrement audités par des organismes indépendants. Le taux de retour au joueur (RTP) de chaque jeu est disponible dans les informations du jeu.

Toute tentative de manipulation des jeux, d'exploitation de failles techniques ou d'utilisation de logiciels automatisés est strictement interdite et entraînera la fermeture immédiate du compte et la confiscation des gains.

7. Jeu responsable

Cool Cats prend le jeu responsable très au sérieux. Nous offrons plusieurs outils pour vous aider à garder le contrôle :

• Limites de dépôt (quotidiennes, hebdomadaires, mensuelles)
• Limites de mise et de perte
• Limites de temps de session
• Auto-exclusion temporaire ou permanente
• Accès à votre historique de jeu complet

Si vous pensez avoir un problème avec le jeu, contactez Jeu : Aide et Référence au 1-800-461-0140, ou visitez joueurs.ca. Vous pouvez aussi demander une auto-exclusion directement depuis votre compte à tout moment.

Le jeu est réservé aux adultes. 18+.

8. Fermeture de compte

Vous pouvez fermer votre compte à tout moment en contactant notre service à la clientèle. Nous pouvons également fermer ou suspendre votre compte si vous violez ces conditions, si nous soupçonnons une fraude, ou si nous y sommes obligés par la loi ou les autorités réglementaires.

En cas de fermeture pour violation des conditions, les bonus non joués seront annulés. Les fonds réels vous seront remboursés après vérification complète de votre identité et de vos transactions.

9. Limitation de responsabilité

Cool Cats ne peut être tenu responsable des pertes financières liées au jeu, des interruptions de service causées par des facteurs hors de notre contrôle, ou des problèmes techniques liés à votre propre équipement ou connexion internet. Nous faisons tout notre possible pour maintenir le site en ligne 24h/24, mais nous ne pouvons garantir un accès ininterrompu.

10. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site Cool Cats — logos, textes, images, logiciels — est protégé par les lois canadiennes sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou modifier ce contenu sans notre autorisation écrite préalable.

11. Droit applicable

Ces conditions sont régies par les lois de la province dans laquelle vous résidez au Canada. Pour les joueurs de l'Ontario, les règlements d'iGaming Ontario s'appliquent. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de votre province de résidence.

12. Modifications des conditions

Nous pouvons modifier ces conditions à tout moment. Les changements importants vous seront communiqués par courriel ou par un avis sur le site au moins 30 jours avant leur entrée en vigueur. Si vous continuez à utiliser le site après cette date, vous acceptez les nouvelles conditions.

13. Nous joindre

Pour toute question concernant ces conditions, contactez notre service à la clientèle à [email protected]. Nous sommes disponibles 7 jours sur 7.

18+. Le jeu doit demeurer un divertissement. Si le jeu cesse d'être amusant, demandez de l'aide. Jouez de façon responsable.